Articles sur : Droits d'auteur.
Cet article est aussi disponible en :

Puis-je enregistrer un logo créé sur Turbologo ?

Malheureusement, Turbologo ne fournit pas de conseils juridiques concernant la conception de votre logo. Pour plus d'informations, veuillez lire nos Conditions d'utilisation.

Les icônes dans la base de données sont sous licence et ont un auteur, et peuvent être utilisées à des fins commerciales. Cependant, un logo comportant une telle icône ne peut pas être enregistré dans sa forme originale. L'enregistrement n'est possible qu'après une révision manuelle.

Mis à jour le : 21/02/2025

Cet article a-t-il répondu à vos questions ?

Partagez vos commentaires

Annuler

Merci !